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Douane en Thailande
Ne pas confondre douane, avec immigration, ni avec la fouille de sécurité
avant l'accès a bord des avions. La douane controle les marchandises et collecte
les taxes,
alors
que l'immigration controle
l'identité et
la validité des documents de voyage (visa).
réglementation douanière en sortant de Thailande
réglementation douanière en arrivant en
Europe
en transit, dépot de marchandises en consigne sous douane
voyage avec un animal domestique
taxe lors d'un déménagement vers la Thailande
A l'entrée en Thailande
Dans le doute, se présenter dans la rangée "Goods to declare" et demander aux
douaniers.
Ce qui est interdit d'importation en Thailande
- drogues, armes, explosifs
- matériel pornographique
Ce qui est réglementé
- le tabac : pas plus de 200 cigarettes;
au dela il y a lourde taxation (80% de leur valeur). En cas d'absence de
déclaration,
meme d'un oubli, meme en ayant des paquets de cigarette en évidence
dans un sac transparent en passant devant les douaniers, s'il n'y a pas
déclaration
alors c'est la totalité du tabac qui est confisqué, et une
lourde amende a payer.
Cette infraction est assez fréquente en arrivant en Thailande, par
étourderie ou par tentative de fausse bonne foi (ce n'est pas parce qu'on
transporte ostensiblement des paquets de cigarette, que l'on peut invoquer
l'ignorance d'une declaration).
- les cartes a jouer sont taxée:
30 Bahts/100 cartes (meme celles qui sont usagées)
- alcool (maximum de 1 litre, sans distinction
de degré alcoolique) - au dela, la taxe est
de 60% de la valeur (apporter la facture d'achat)
- les médicaments personnels : remplir le formulaire
de douane en arrivant en Thailande; il sera demandé une adresse, l'ordonance
prescrivant le traitement.
- la viande (surtout celle provenant de pays contaminés par l'encephalite
spongiforme bovine)
- la nourriture (la FDA évoque des licences d'importation)
- les devises sont a déclarer, si le montant total équivalent
dépasse
10.000 US$. Meme en cas de dépassement, il n'y a rien a payer.
notes :
-
pas de précision concernant les parfums (peut-etre existe t-il des
restrictions?) 15%
- Il est
possible de déposer des marchandises en consigne sous douane, pour ne pas avoir
a payer de taxes, lors d'un transit par exemple (sur présentatuion d'un
billet d'avion partant). Dépot pendant 2 mois maximum, cout de 40 a 150B
par bagage et par jour
- site des douanes thailandaises www.customs.go.th
-
calcul des taxes en connaissant la nomenclature: Integrated
Tarif Database
- site de la Food and Drug Administration www.fda.moph.go.th
- site du IATA www.iatatravelcentre.com
- site du Board Of Investment : taxes
Ce qui est libre d'importation
- les effets personnels en quantité raisonable, ne laissant pas penser
qu'il s'agit de marchandises destinées a la vente en Thailande. Franchise
de 10.000 Bahts (250euros).
- les animaux domestiques vivants qui ont leurs papiers a jour (vaccinations).
Sinon l'animal doit séjourner en observation (quarantaine)
- les appareils photos, les téléphones portables, les ordinateurs, les lecteurs
MP3 (en quantité raisonnable)
Animal domestique
Pour partir avec son animal domestique en Thailande, il faut faire établir
un certificat de santé, et, pour
les chiens et chats, un certificat de vaccination contre la rage.
En principe, il faut prendre contact avec la "Bangkok Airport Animal
Quarantine Station" +66.134.07.31/2 et fax +66.134.36.40 et confirmer
l'itinéraire et
la date d'arrivée, ainsi que les caractéristiques de l'animal
(nombre et sexe des animaux transportés). Demander
a l'ambassade s'il y a nécessité d'une légalisation
des documents vétérinaire.
Importation interdite des Pitbull ou American Staffordshire Terrier.
Prévoir une cage
spéciale pour le transport en avion, en soute
ou en cabine;
éventuellement le paiement d'une place (la compagnie a un prix au kilogramme,
c'est souvent assez couteux). Discussion sur l'usage de calmants et somnifères pour
les animaux (sans consensus).
site du www.mfe.org et
site www.iata.org
notices de l'IATA (pdf): recommandations description
des cages
Déménagement
Dans un déménagement pour s'expatrier en Thailande, il y a
des taxes d'importation a payer. Détails sur
le site des douanes thailandaises.
Selon les sources, cela peut couter plus cher en frais de transport et en
taxes, que de racheter les meme objets, neufs en Thailande.
Il y a aussi certaines taxes a payer avant de quitter l'Europe. Cas de la
France.
Lors d'achat en Europe a destination de l'étranger, il est possible d'acheter
en détaxe. Cas de la France.
A la sortie de Thailande (exportation)
Ce qui est interdit d'exportation de Thailande
- drogues, armes, explosifs
- certains produits d'espèces animales ou végétales
(fleurs) extrèmement rares
Ce qui est réglementé
- l'exportation de représentations de Bouddha
(il faut théoriquement demander une licence)
- les antiquitées, ou des éléments
du patrimoine national
- certains produits d'espèces animales ou végétales
(fleurs)
Ce qui est libre d'exportation
La détaxe en Thailande
C'est intéressant de pouvoir récupérer la TVA thailandaise
avant de quitter le pays. Il s'agit de la P.P. 10. Pour cela il faut satisfaire
a plusieurs conditions :
- ne pas etre résident en Thailande, ne pas avoir séjourné en Thailande plus
de 180 jours dans l'année fiscale (calendaire)
- quitter la Thailande par un aéroport
- temps : détaxe a faire dans les 60 jours qui suivent l'achat (ne
pas acheter trop tot)
- montant total : au moins 5000 Bahts (110€), avec des factures d'au
moins 2000B chacune.
- lieu d'achat : dans les magasins éligibles "VAT refund for
tourists".
- facturation minimale de 2000B par
magasin. Remplir le formulaire PP10 "VAT Refund
Application for Tourists" au magasin.
Conserver les factures et ne pas utiliser la marchandise (ne pas
déballer, doit rester dans l'emballage neuf).
- formalités : a faire dans l'un des 5 aéroports internationaux.
Avant enregistrement, présentation de la marchandise a l'officier
des douanes pour inspection et signature du
PP10. Prendre en bagage a main les produits
de luxe de valeur supérieure a 10.000 Bahts, parce qu'il y a ré-inspection
par le Revenue Office (après les douanes et immigration, pour etre
sur que la marchandise est réellement exportée, et... pour éviter qu'elle
soit derobée dans les bagages).
- Récupérer les sommes au VAT Refund Office (4° niveau a Suvarnabhumi),
en cash ou virement si le montant est inférieur a 30.000 B; au delà virement
sur compte (présenter une carte bancaire).
site des finances thailandaises www.rd.go.th
VAT Refund for Tourists Office
Revenue Department of Thailand
90 Phaholyothin 7, Phaholyothin road,
Samsen-Nai, Phayathai,
Bangkok 10400 THAILAND
Douane en arrivant en Europe
En arrivant en Europe, ce sera la législation européenne qui
s'appliquera. Avoir payé la TVA en Thailande, ne dispense pas de la
payer a nouveau en Europe.
Franchise : chaque voyageur a droit d'importer, en Europe, sans payer de taxe,
des marchandises pour son usage personnel, d'une valeur maximale de 430€
(depuis dec 2008). Il s'agit
de
souvenirs, de marchandises
en quantité raisonnable... notice des
douanes francaises, notice des
douanes belges.
Selon les pays, les contrefacons sont interdites d'importation (vétements,
horlogerie, sacs, parfums, CD de musique, DVD de cinéma...). En France, les
contrefacons découvertes sont saisies et une amende doit etre payée.
Les envois par la poste sont susceptibles d'être controlés.
Taxable : les pierres précieuses, les timbres de collection
L'importation d'espèces, de devises est a déclarer quand
le montant total équivalent
dépasse 10.000€. Il n'y a pas de taxes a payer.
L'importation de végétaux avec des racines et la terre est interdite
pour
éviter la propagation d'épidémie végétale,
animale (exemple d'épidémie importée
: algue exotique taxifolia en
Meditérranée qui a détruit les
especes locales, grippe du poulet...). Couper les tiges. Laver les racines
n'est pas accepté.
L'importation de viande ou de poissons non cuits est interdite en Europe;
l'importation de fruits et legumes en Europe est tres reglementée.
site des douanes francaises : www.douane.gouv.fr
site des douanes belges : fiscus.fgov.be
site des douanes suisses : www.ezv.admin.ch (franchise
300 CHF)
site des douanes canadiennes : www.asfc.gc.ca (franchise
750$CAN)
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