Douane en Thailande

Ne pas confondre douane, avec immigration, ni avec la fouille de sécurité avant l'accès a bord des avions. La douane controle les marchandises et collecte les taxes, alors que l'immigration controle l'identité et la validité des documents de voyage (visa).

réglementation douanière en sortant de Thailande
réglementation douanière en arrivant en Europe
en transit, dépot de marchandises en consigne sous douane
voyage avec un animal domestique
taxe lors d'un déménagement vers la Thailande

A l'entrée en Thailande

Dans le doute, se présenter dans la rangée "Goods to declare" et demander aux douaniers.

Ce qui est interdit d'importation en Thailande

  • drogues, armes, explosifs
  • matériel pornographique

Ce qui est réglementé

  • le tabac : pas plus de 200 cigarettes; au dela il y a lourde taxation (80% de leur valeur). En cas d'absence de déclaration, meme d'un oubli, meme en ayant des paquets de cigarette en évidence dans un sac transparent en passant devant les douaniers, s'il n'y a pas déclaration alors c'est la totalité du tabac qui est confisqué, et une lourde amende a payer.
    Cette infraction est assez fréquente en arrivant en Thailande, par étourderie ou par tentative de fausse bonne foi (ce n'est pas parce qu'on transporte ostensiblement des paquets de cigarette, que l'on peut invoquer l'ignorance d'une declaration).
  • les cartes a jouer sont taxée: 30 Bahts/100 cartes (meme celles qui sont usagées)
  • alcool (maximum de 1 litre, sans distinction de degré alcoolique) - au dela, la taxe est de 60% de la valeur (apporter la facture d'achat)
  • les médicaments personnels : remplir le formulaire de douane en arrivant en Thailande; il sera demandé une adresse, l'ordonance prescrivant le traitement.
  • la viande (surtout celle provenant de pays contaminés par l'encephalite spongiforme bovine)
  • la nourriture (la FDA évoque des licences d'importation)
  • les devises sont a déclarer, si le montant total équivalent dépasse 10.000 US$. Meme en cas de dépassement, il n'y a rien a payer.

    notes :
    - pas de précision concernant les parfums (peut-etre existe t-il des restrictions?) 15%
    - Il est possible de déposer des marchandises en consigne sous douane, pour ne pas avoir a payer de taxes, lors d'un transit par exemple (sur présentatuion d'un billet d'avion partant). Dépot pendant 2 mois maximum, cout de 40 a 150B par bagage et par jour
    - site des douanes thailandaises www.customs.go.th
    - calcul des taxes en connaissant la nomenclature: Integrated Tarif Database
    - site de la Food and Drug Administration www.fda.moph.go.th
    - site du IATA www.iatatravelcentre.com
    - site du Board Of Investment : taxes

Ce qui est libre d'importation

  • les effets personnels en quantité raisonable, ne laissant pas penser qu'il s'agit de marchandises destinées a la vente en Thailande. Franchise de 10.000 Bahts (250euros).
  • les animaux domestiques vivants qui ont leurs papiers a jour (vaccinations). Sinon l'animal doit séjourner en observation (quarantaine)
  • les appareils photos, les téléphones portables, les ordinateurs, les lecteurs MP3 (en quantité raisonnable)

Animal domestique

Pour partir avec son animal domestique en Thailande, il faut faire établir un certificat de santé, et, pour les chiens et chats, un certificat de vaccination contre la rage.

En principe, il faut prendre contact avec la "Bangkok Airport Animal Quarantine Station" +66.134.07.31/2 et fax +66.134.36.40 et confirmer l'itinéraire et la date d'arrivée, ainsi que les caractéristiques de l'animal (nombre et sexe des animaux transportés). Demander a l'ambassade s'il y a nécessité d'une légalisation des documents vétérinaire.
Importation interdite des Pitbull ou American Staffordshire Terrier.

Prévoir une cage spéciale pour le transport en avion, en soute ou en cabine; éventuellement le paiement d'une place (la compagnie a un prix au kilogramme, c'est souvent assez couteux). Discussion sur l'usage de calmants et somnifères pour les animaux (sans consensus).

site du www.mfe.org et site www.iata.org
notices de l'IATA (pdf): recommandations description des cages

Déménagement

Dans un déménagement pour s'expatrier en Thailande, il y a des taxes d'importation a payer. Détails sur le site des douanes thailandaises.

Selon les sources, cela peut couter plus cher en frais de transport et en taxes, que de racheter les meme objets, neufs en Thailande.

Il y a aussi certaines taxes a payer avant de quitter l'Europe. Cas de la France.
Lors d'achat en Europe a destination de l'étranger, il est possible d'acheter en détaxe. Cas de la France.

 

A la sortie de Thailande (exportation)

Ce qui est interdit d'exportation de Thailande

  • drogues, armes, explosifs
  • certains produits d'espèces animales ou végétales (fleurs) extrèmement rares

Ce qui est réglementé

  • l'exportation de représentations de Bouddha (il faut théoriquement demander une licence)
  • les antiquitées, ou des éléments du patrimoine national
  • certains produits d'espèces animales ou végétales (fleurs)

Ce qui est libre d'exportation

  • les effets personnels
  • les souvenirs
  • les fleurs coupées

    note :
    - site des douanes thailandaises www.customs.go.th

La détaxe en Thailande

C'est intéressant de pouvoir récupérer la TVA thailandaise avant de quitter le pays. Il s'agit de la P.P. 10. Pour cela il faut satisfaire a plusieurs conditions :

  • ne pas etre résident en Thailande, ne pas avoir séjourné en Thailande plus de 180 jours dans l'année fiscale (calendaire)
  • quitter la Thailande par un aéroport
  • temps : détaxe a faire dans les 60 jours qui suivent l'achat (ne pas acheter trop tot)
  • montant total : au moins 5000 Bahts (110€), avec des factures d'au moins 2000B chacune.
  • lieu d'achat : dans les magasins éligibles "VAT refund for tourists".
  • facturation minimale de 2000B par magasin. Remplir le formulaire PP10 "VAT Refund Application for Tourists" au magasin. Conserver les factures et ne pas utiliser la marchandise (ne pas déballer, doit rester dans l'emballage neuf).
  • formalités : a faire dans l'un des 5 aéroports internationaux. Avant enregistrement, présentation de la marchandise a l'officier des douanes pour inspection et signature du PP10. Prendre en bagage a main les produits de luxe de valeur supérieure a 10.000 Bahts, parce qu'il y a ré-inspection par le Revenue Office (après les douanes et immigration, pour etre sur que la marchandise est réellement exportée, et... pour éviter qu'elle soit derobée dans les bagages).
  • Récupérer les sommes au VAT Refund Office (4° niveau a Suvarnabhumi), en cash ou virement si le montant est inférieur a 30.000 B; au delà virement sur compte (présenter une carte bancaire).

site des finances thailandaises www.rd.go.th

VAT Refund for Tourists Office
Revenue Department of Thailand
90 Phaholyothin 7, Phaholyothin road,
Samsen-Nai, Phayathai,
Bangkok 10400 THAILAND

 

Douane en arrivant en Europe

En arrivant en Europe, ce sera la législation européenne qui s'appliquera. Avoir payé la TVA en Thailande, ne dispense pas de la payer a nouveau en Europe.

Franchise : chaque voyageur a droit d'importer, en Europe, sans payer de taxe, des marchandises pour son usage personnel, d'une valeur maximale de 430€ (depuis dec 2008). Il s'agit de souvenirs, de marchandises en quantité raisonnable... notice des douanes francaises, notice des douanes belges.

Selon les pays, les contrefacons sont interdites d'importation (vétements, horlogerie, sacs, parfums, CD de musique, DVD de cinéma...). En France, les contrefacons découvertes sont saisies et une amende doit etre payée.

Les envois par la poste sont susceptibles d'être controlés.

Taxable : les pierres précieuses, les timbres de collection

L'importation d'espèces, de devises est a déclarer quand le montant total équivalent dépasse 10.000€. Il n'y a pas de taxes a payer.

L'importation de végétaux avec des racines et la terre est interdite pour éviter la propagation d'épidémie végétale, animale (exemple d'épidémie importée : algue exotique taxifolia en Meditérranée qui a détruit les especes locales, grippe du poulet...). Couper les tiges. Laver les racines n'est pas accepté.

L'importation de viande ou de poissons non cuits est interdite en Europe; l'importation de fruits et legumes en Europe est tres reglementée.

site des douanes francaises : www.douane.gouv.fr
site des douanes belges : fiscus.fgov.be
site des douanes suisses : www.ezv.admin.ch (franchise 300 CHF)
site des douanes canadiennes : www.asfc.gc.ca (franchise 750$CAN)


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